Communauté de Communes des Savanes
  • Accueil
  • Actualités
  • Espace téléchargements
  • Marchés publics
  • Contact
  • Accueil
    • Accueil
    • Actualités
    • Évènements
  • Communauté
    • Communauté
    • Les communes
    • Composition du Conseil Communautaire
    • Délibérations du Conseil Communautaire
    • Délibérations du Bureau Communautaire
    • Organigramme de la CCDS
    • Marchés publics
    • Offres d’emploi
  • Développement durable
    • Développement durable
    • Aménagement
    • Gestion des déchets
    • Eau et assainissement
  • Économie
    • Économie
    • GAL des Savanes
    • Aides et subventions
  • Vie pratique
    • Vie pratique
    • Habitat
    • Sport et culture
  • CIASS
    • Présentation
    • Délibérations du CIASS
  • OTIS

ïles du Salut

Accueil > LA CCDS > Délibérations du Conseil Communautaire > Délibérations du Conseil Communautaire du 20 Décembre 2019

Délibérations du Conseil Communautaire du 20 Décembre 2019

DELIB 68 MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR CCDS

DELIB 69 APPEL A PROJET LOCAUX ADMINISTRTATIFS DEFINITIFS CCDS

DELIB 70 PRISE EN CHARGE DEPLACEMENT MR MAISONNAVE

DELIB 71 CREATION EMPLOIS PERMANENTS AVANCEMENT GRADE

DELIB 72 MISE A JOUR TABLEAU EFFECTIFS CCDS

DELIB 73 CREATION EMPLOI DIRECTEUR TRICE COMMANDE PUBLIQUE

DELIB 74 BIS_CC_2019_CCDS DECISION MODIFICATIVE 2 BP 2019

DELIB 74 DM N°2 2019

DELIB 75 SIGNATURE CONTRAT DE PROGRES CCDS

DELIB 76 BIS-CC_2019_CCDS SIGNATURE PARTENARIAT REHAB INSTALLATIONS ANC CCDS

DELIB 76 SIGNATURE PARTENARIAT REHABILITATION ANC CCDS

DELIB 77 PARTICIPATION CCDS ASSISES ANC 2020

DELIB 78 ATTRIBUTION SUBVENTION DISPOSITIF GREENDAYS

DELIB 80 MISE A JOUR REGLEMENTATION TAXE DE SEJOUR CCDS 2020

DELIB 81 TRANSFERT COLLECTE ET GESTION TAXE DE SEJOUR OTIS

DELIB 82 DOTATION COMPLEMENTAIRE FOND DE CONCOURS EQUIPEMENTS SPORT ET NAUT

PV DE CARENCE CC 161219

  • Le mot du Président

    Chers internautes, je vous souhaite la bienvenue sur le site Internet de la Communauté de Communes des Savanes...

    Lire la suite
  • CCDS Pratique

    • Actualités
    • Les 4 communes membres
    • Collecte des déchets
    • Culture
    • Marchés publics
    • Découvrir la CCDS
    • Évènements
    • Boîte Aux Lettres
    • Office de Tourisme
    • Photothèque
    • Vidéothèque
Communauté de Communes des Savanes
Communauté de Communes des Savanes
1 rue Raymond Cresson, 97310 KOUROU

Tél : 05 94 22 00 17

email : info@ccdsguyane.fr

  • Boîte Aux Lettres
  • Mentions légales

© 2023 Communauté des communes des savanes, tous droits réservés - Site Internet réalisé par Côté Cube

Nous utilisons des cookies sur notre site Web pour vous offrir l'expérience la plus pertinente en mémorisant vos préférences et en répétant vos visites. En cliquant sur « Tout accepter », vous consentez à l'utilisation de TOUS les cookies. Cependant, vous pouvez visiter les « Paramètres des cookies » pour fournir un consentement contrôlé.

Accepter les cookies
Paramètres des cookies
Paramètres de la boîte à cookies Gérer les cookies
Paramètres de la boîte à cookies Gérer les cookies

Paramètres des cookies

Déterminez quels cookies vous voulez autoriser.

Vous pouvez modifier ces paramètres à tout moment. Toutefois, cela pourrait avoir des conséquence et certaines fonctionnalités du site ne seraient plus disponibles. Pour plus d'informations quant à la suppression des cookies, veuillez consulter la fonction d'aide de votre navigateur.

Avec le curseur, vous pouvez activer ou désactiver différents types de cookies :

 

 

  • Block all
  • Essential
  • Functionality
  • Analytics
  • Advertising

Ce site va :

  • Essentiel : Enregistrer vos paramètres concernant la politique d'utilisation des cookie
  • Essentiel : Enregistrer vos cookies de sessions
  • Essentiel : Enregistrer les informations que vous avez saisis dans un formulaire
  • Essentiel : Enregistrer l’historique des connexion à connecté à votre compte utilisateur
  • Essentiel : Gardez une trace de ce que vous saisissez dans le panier
  • Essentiel : Authentifier que vous êtes connecté à votre compte utilisateur

Ce site ne vas pas :

  • Fonctionnalité : Se souvenir des paramètres des médias et réseaux sociaux
  • Fonctionnalité : Se souvenir de la région et du pays sélectionnés
  • Analyse : Gardez la trace de vos pages visitées et de l'interaction réalisée
  • Analyse : Gardez une trace de votre emplacement et de votre région en fonction de votre numéro IP
  • Analyse : Gardez une trace du temps passé sur chaque page
  • Analyse : Augmenter la qualité des données des fonctions statistiques
  • Publicité : Adaptez l'information et la publicité à vos intérêts en fonction, par exemple, du contenu que vous avez visité auparavant. (Actuellement, nous n'utilisons pas de ciblage ou de cookies de ciblage)
  • Publicité : Recueillir des informations personnelles identifiables telles que le nom et l'emplacement

Ce site va :

  • Essentiel : Enregistrer vos paramètres concernant la politique d'utilisation des cookie
  • Essentiel : Enregistrer vos cookies de sessions
  • Essentiel : Enregistrer les informations que vous avez saisis dans un formulaire
  • Essentiel : Enregistrer l’historique des connexion à connecté à votre compte utilisateur
  • Essentiel : Gardez une trace de ce que vous saisissez dans le panier
  • Essentiel : Authentifier que vous êtes connecté à votre compte utilisateur
  • Fonctionnalité : Se souvenir des paramètres des médias et réseaux sociaux
  • Fonctionnalité : Se souvenir de la région et du pays sélectionnés

Ce site ne vas pas :

  • Analyse : Gardez la trace de vos pages visitées et de l'interaction réalisée
  • Analyse : Gardez une trace de votre emplacement et de votre région en fonction de votre numéro IP
  • Analyse : Gardez une trace du temps passé sur chaque page
  • Analyse : Augmenter la qualité des données des fonctions statistiques
  • Publicité : Adaptez l'information et la publicité à vos intérêts en fonction, par exemple, du contenu que vous avez visité auparavant. (Actuellement, nous n'utilisons pas de ciblage ou de cookies de ciblage)
  • Publicité : Recueillir des informations personnelles identifiables telles que le nom et l'emplacement

Ce site va :

  • Essentiel : Enregistrer vos paramètres concernant la politique d'utilisation des cookie
  • Essentiel : Enregistrer vos cookies de sessions
  • Essentiel : Enregistrer les informations que vous avez saisis dans un formulaire
  • Essentiel : Enregistrer l’historique des connexion à connecté à votre compte utilisateur
  • Essentiel : Gardez une trace de ce que vous saisissez dans le panier
  • Essentiel : Authentifier que vous êtes connecté à votre compte utilisateur
  • Fonctionnalité : Se souvenir des paramètres des médias et réseaux sociaux
  • Fonctionnalité : Se souvenir de la région et du pays sélectionnés
  • Analyse : Gardez la trace de vos pages visitées et de l'interaction réalisée
  • Analyse : Gardez une trace de votre emplacement et de votre région en fonction de votre numéro IP
  • Analyse : Gardez une trace du temps passé sur chaque page
  • Analyse : Augmenter la qualité des données des fonctions statistiques

Ce site ne vas pas :

  • Publicité : Adaptez l'information et la publicité à vos intérêts en fonction, par exemple, du contenu que vous avez visité auparavant. (Actuellement, nous n'utilisons pas de ciblage ou de cookies de ciblage)
  • Publicité : Recueillir des informations personnelles identifiables telles que le nom et l'emplacement

Ce site va :

  • Essentiel : Enregistrer vos paramètres concernant la politique d'utilisation des cookie
  • Essentiel : Enregistrer vos cookies de sessions
  • Essentiel : Enregistrer les informations que vous avez saisis dans un formulaire
  • Essentiel : Enregistrer l’historique des connexion à connecté à votre compte utilisateur
  • Essentiel : Gardez une trace de ce que vous saisissez dans le panier
  • Essentiel : Authentifier que vous êtes connecté à votre compte utilisateur
  • Fonctionnalité : Se souvenir des paramètres des médias et réseaux sociaux
  • Fonctionnalité : Se souvenir de la région et du pays sélectionnés
  • Analyse : Gardez la trace de vos pages visitées et de l'interaction réalisée
  • Analyse : Gardez une trace de votre emplacement et de votre région en fonction de votre numéro IP
  • Analyse : Gardez une trace du temps passé sur chaque page
  • Analyse : Augmenter la qualité des données des fonctions statistiques
  • Publicité : Adaptez l'information et la publicité à vos intérêts en fonction, par exemple, du contenu que vous avez visité auparavant. (Actuellement, nous n'utilisons pas de ciblage ou de cookies de ciblage)
  • Publicité : Recueillir des informations personnelles identifiables telles que le nom et l'emplacement

Ce site ne vas pas :

  • Mémoriser vos identifiants
Sauvegarder et fermer