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CCDS KOUROU

Accueil > LA CCDS > Délibérations du Conseil Communautaire > Délibérations du Conseil Communautaire du 24 Novembre 2020

Délibérations du Conseil Communautaire du 24 Novembre 2020

ANNEXE DELIB 58 Reglement interieur CAO et CMAPA 2020

ANNEXE DELIB 59 Réglement intérieur CLECT 2020

ANNEXE DELIB 64 Réglement intérieur CCDS 2020

DELIBERATION 56CC2020CCDS DEMATERIALISATION DES CONVOCATIONS

DELIBERATION 57CC2020CCDS CREATION ET CONSTITUTION COMMISSIONS OBLIGATOIRES

DELIBERATION 58CC2020CCDS ADOPTION REGLEMENT INTERIEUR COMMISSIONS CAO ET MAPA

DELIBERATION 59CC2020CCDS ADOPTION REGLEMENT INTERIEUR COMMISSION LECT

DELIBERATION 60CC2020CCDS CREATION ET CONSTITUTION COMMISSIONS THEMATIQUES

DELIBERATION 61CC2020CCDS DESIGNATION REPRESENTANTS CCDS ORGANISMES EXTERIEURS

DELIBERATION 62CC2020CCDS DELEGATION DE POUVOIR DU CC AU BUREAU

DELIBERATION 63CC2020CCDS DELEGATION DE POUVOIR DU CC AU PRESIDENT

DELIBERATION 64CC2020CCDS ADOPTION REGLEMENT INTERIEUR CCDS

DELIBERATION 65CC2020CCDS ATTRIBUTION INDEMNITES FRAIS DE REPRESENTATION PRESIDENT

DELIBERATION 66CC2020CCDS FIXATION INDEMNITES FONCTION PRESIDENT ET VICE PRESIDENTS

DELIBERATION 67CC2020CCDS CREATION ET CONSTITUTION COMISSION DE REFORME DES BIENS

DELIBERATION 68CC2020CCDS ELECTION MEMBRES COLLEGE ELUS INSTANCES PARITAIRES CCDS

  • Le mot du Président

    Chers internautes, je vous souhaite la bienvenue sur le site Internet de la Communauté de Communes des Savanes...

    Lire la suite
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Communauté de Communes des Savanes
Communauté de Communes des Savanes
1 rue Raymond Cresson, 97310 KOUROU

Tél : 05 94 22 00 17

email : info@ccdsguyane.fr

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