Délibérations du Conseil Communautaire du 24 juin 2025

ANNEXE Délibération n°52 Convention type TLC REFASHION

ANNEXE Délibération n°53 Convention CITEO

ANNEXE Délibération n°54 Convention ABJ

Délibération n°38-CC-2025-CCDS Avenant convention objectifs et moyens CCDS CIASS

Délibération n°39-CC-2025-CCDS Règlement intérieur d'utilisation véhicules CCDS

Délibération n°41-CC-2025-CCDS Adhésion CCDS convention risque santé CDG

Délibération n°42-CC-2025-CCDS Adhésion CCDS convention prévoyance CDG

Délibération n°43-CC-2025-CCDS Modification des disposition du télétravail

Délibération n°44-CC-2025-CCDS Modification produit taxe GEMAPI 2025

Délibération n°45-CC-2025-CCDS Approbation opération entretien ouvrages gemapiens CCDS

Délibération n°46-CC-2025-CCDS Approbation lancement opération réalisation du plan climat air energie territorial

Délibération n°47-CC-2025-CCDS Mise en place procédure attribution parcelles ZAE

Délibération n°48-CC-2025-CCDS Lancement étude straégique Territoire industrie CCDS

Délibération n°49-CC-2025-CCDS Mise en place régime aide aux entreprises CCDS

Délibération n°50-CC-2025-CCDS Acquisition d'équipement à mobilité douce pour le territoire des savanes

Délibération n°51-CC-2025-CCDS Conditions attribution aide achat vélos pour les habitants de la CCDS

Délibération n°52-CC-2025-CCDS Passation convention CCDS ECO ORGANISME REFASHION

Délibération n°53-CC-2025-CCDS Passation convention CCDS ECO ORGANISME CITEO 2025 2029

Délibération n°54-CC-2025-CCDS Passation convention CCDS ECO ORGANISME ECO DDS

Délibération n°55-CC-2025-CCDS Demande de subvention ADEME pour la réalisation d'un plan de communication et de sensibilisation

Délibération n°56-CC-2025-CCDS Approbation appel à manifestation interet sensibilisation scolaires développement durable

Délibération n°57-CC-2025-CCDS Désignation représentant CCDS au sein ADIL

Délibération n°58-CC-2025-CCDS Participation CCDS dispositif jeunes en librairie primaire

Délibération n°59-CC-2025-CCDS Organisation d'un séminaire associatif

Délibération n°60-CC-2025-CCDS Attribution de subvention aux associations culturelles

Délibération n°61-CC-2025-CCDS Attribution de subvention aux associations sportives

Délibération n°62-CC-2025-CCDS Participation CCDS 34ème Tour cycliste de guyane

Délibération n°63-CC-2025-CCDS Organisation 7ème édition coupe des savanes

Délibération n°64-CC-2025-CCDS Participation CCDS aux jeux ALUKU

Délibération n°65-CC-2025-CCDS Organisation d'une manifestation autour de la culture amérindienne

Délibération n°66-CC-2025-CCDS Modification planification déplacement élus CCDS 2025

Liste des délibérations CC du 24 juin 2025