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CCDS KOUROU

Accueil > Délibérations du Conseil Communautaire du 24 janvier 2023

Délibérations du Conseil Communautaire du 24 janvier 2023

DÉLIB n°01-CC-2023-CCDS CREATION EMPLOIS

DÉLIB n°04-CC-2023-CCDS APPROBATION CRTE CCDS

DÉLIB n°05-CC-2023-CCDS TRANSFERT INFRASTRUCTURES CRIQUES

DÉLIB n°06-CC-2023-CCDS APPROBATION LANCEMENT ETUDE OS 5

DÉLIB n°07-CC-2023-CCDS AVENANT PLAN FINC CREATION MSAP

DÉLIB n°08-CC-2023-CCDS PARTICIPATION CCDS 4EME EDITION GREENDAYS

DÉLIB n°09-CC-2023-CCDS DEMANDE PASSATION CONVENTION ECOSYSTEM

DÉLIB n°10-CC-2023-CCDS PASSATION CONVENTION CYCLEVIA

DÉLIB n°11-CC-2023-CCDS INTEGRATION ASSOCIATIONS DELIB RS

DÉLIB n°12-CC-2023-CCDS NOUVELLE TARIFICATION CENTRE DE TRI CALCL

DÉLIB n°13-CC-2023-CCDS MODIFICATION DELIBERATION 39 BIS 2012 TEOM

DÉLIB n°14-CC-2023-CCDS MODIFICATION DELIBERATION ETUDE CULTURE MANIOC

DÉLIB n°16-CC-2023-CCDS ATTRIBUTION SUBVENTION CCDS GAL DES SAVANES

DÉLIB n°17-CC-2023-CCDS ACQUISITION OUVRAGES DEMEURES TRADITIONNELLES

DÉLIB n°18-CC-2023-CCDS ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION MO

DÉLIB n°19-CC-2023-CCDS PARTICIPATION CCDS 104EME CONGRES DES MAIRES

DÉLIB n°22-CC-2023-CCDS COMITE SOCIAL TERRITORIAL DE LA CCDS

DELIB 3 ANNEXE PROCEDURES GESTION ZAE TRANSFERT COMPETENCES

DELIB 11 ANNEXE Convention CCDS Association-RS

DELIB 10 ANNEXE CYCLEVIA

DELIB 9 ANNEXE PROJET Contrat DEEE 2022 vs 2022-07-15

DELIB 9 ANNEXE PROJET Acte cessation convention généraliste

  • Le mot du Président

    Chers internautes, je vous souhaite la bienvenue sur le site Internet de la Communauté de Communes des Savanes...

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Tél : 05 94 22 00 17

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