Communauté de Communes des Savanes
  • Accueil
  • Actualités
  • Espace téléchargements
  • Marchés publics
  • Contact
  • Accueil
    • Accueil
    • Actualités
    • Évènements
  • ENVIRONNEMENT ET DÉCHETS
    • Développement durable
    • Plan Vélo
    • Brigade Environnement
    • Développement Économique
    • Leader
    • Gal
    • Territoire d’Industrie
    • Eau et Assainissement
    • Assainissement non Collectif
    • Gemapi
    • GESTION DES DÉCHETS
    • - COLLECTES
    • Déchets Verts et Emcombrants (DVE)
    • Ordures Ménagères (DMA)
    • GESTION DES POUBELLES
    • Poubelle
    • - COMPOSTAGE
    • Domestique
    • Partagé (Collectif)
    • - LE TRI
    • Bornes d’Apport Volontaire
    • Déchèteries
    • REDEVANCE SPÉCIALE
  • Communauté
    • Communauté
    • Composition du Conseil Communautaire
    • Délibérations du Bureau Communautaire
    • Délibérations du Conseil Communautaire
    • Organigramme de la CCDS
    • Marchés publics
    • Offres d’emploi
    • Les communes
  • Économie
    • Économie
    • GAL des Savanes
    • Aides et subventions
  • Vie pratique
    • Vie pratique
    • Habitat
    • Sport et culture
  • SANTÉ
    • Contrat Local de Santé (CLS)
    • I. Qu’est-ce le Contrat Local de Santé (CLS) ?
    • II. Les Grands Axes du Contrat Local de Santé
  • CIASS
    • Présentation
    • Délibérations du CIASS
  • OTIS

CCDS KOUROU

Accueil > LA CCDS > Délibérations du Conseil Communautaire > Délibérations du Conseil Communautaire du 29 Octobre 2015

Délibérations du Conseil Communautaire du 29 Octobre 2015

DEL N°60 PRISE EN CHARGE FRAIS DEPLACEMENT HEBERG. CLUB IRACOUBO

 

DELIB N°48 PORTAGE DU GAL PROGRAMME LEADER 2014 2020 PAR LA CCDS

 

DELIB N°49 PASSATION CONVENTION AVEC SUPER U KOUROU DONS DENREES ALIMENTAIRES

 

DELIB N°50 PASSATION CONVENTION AVEC LIGUE FOOTBALL COUPE SAVANE

 

DELIB N°51 MISE EN REFORME DE TROIS (3) CLIMATISEURS DE LA CCDS

 

DELIB N°52 ATTRIBUTION INDEMNITE AUX COMPTABLES DU TRESOR POUR 2014

 

DELIB N°53 REAFFECTATION DE L’ACTIF DU CIASS A LA CCDS

 

DELIB N°54 PASSATION MARCHE COLLECTE ET EVACUATION DMA KSI

 

DELIB N°55 PASSATION MARCHE COLLECTE EVACUATION DVE KSI 

 

DELIB N°56 PASSATION MARCHE EXPLOITATION ET STOCKAGE DMA

 

DELIB N°57 DESIGNATION REPRESENTANT CC AUPRES CONSEIL MARITIME

 

DELIB N°58 MODIFICATION DELIB N°12 CC 2015 DELEGATION POUVOIR

 

DELIB N°59 CONTRACTUALISATION PRET AUPRES AFD

Communauté de Communes des Savanes
Communauté de Communes des Savanes
1 rue Raymond Cresson, 97310 KOUROU

Tél : 05 94 22 00 17

email : info@ccdsguyane.fr

  • Boîte Aux Lettres
  • Mentions légales

© 2025 Communauté des communes des savanes, tous droits réservés - Site Internet réalisé par Côté Cube