Communauté de Communes des Savanes
  • Accueil
  • Actualités
  • Espace téléchargements
  • Marchés publics
  • Contact
  • Accueil
    • Accueil
    • Actualités
    • Évènements
  • Communauté
    • Communauté
    • Les communes
    • Composition du Conseil Communautaire
    • Délibérations du Conseil Communautaire
    • Délibérations du Bureau Communautaire
    • Organigramme de la CCDS
    • Marchés publics
    • Offres d’emploi
  • Développement durable
    • Développement durable
    • Aménagement
    • Gestion des déchets
    • Eau et assainissement
  • Économie
    • Économie
    • GAL des Savanes
    • Aides et subventions
  • Vie pratique
    • Vie pratique
    • Habitat
    • Sport et culture
  • CIASS
    • Présentation
    • Délibérations du CIASS
  • OTIS

ïles du Salut

Accueil > LA CCDS > Délibérations du Conseil Communautaire > Délibérations du Conseil Communautaire du 25 Janvier 2012

Délibérations du Conseil Communautaire du 25 Janvier 2012

DELIB 01 REMPLACEMENT CONSEILLER COM

 

DELIB 02 CONCOURS LOGO CCDS

 

DELIB 03 MODALITE EXERCICE COMPETENCE ACTION SOCIALE

 

DELIB 04 APPROBATION STATUTS CIASS

 

DELIB 05 INSTALLATION ET COMPOSITION CA CIASS

 

DELIB 06 PROJET STRATEGIQUE ACTION SOCIALE DEFINIT IC

 

DELIB 07 CREATION EMPLOIS

 

DELIB 08 CREATION COMMISSION FINANCES

 

DELIB 09 MISE A DISPO PERSONNELS COMMUNAUX

 

DELIB 09 Mise à dispos personnels

 

DELIB 10 FRAIS REPRESENTATION DGS

 

DELIB 11 REMBOURSEMENT FRAIS DEPLACEMENT ELUS

 

DELIB 11 REMBST FRAIS DEPLACEMENT ELUS CC25012012

 

DELIB 12 ATTRIBUTION MAPA CONS JUR

 

DELIB 12 MAPA ASSISTANCE JURIDIQUE

 

DELIB 13 DEBAT ORIENTATIONS BUDGETAIRES

Communauté de Communes des Savanes
Communauté de Communes des Savanes
1 rue Raymond Cresson, 97310 KOUROU

Tél : 05 94 22 00 17

email : info@ccdsguyane.fr

  • Boîte Aux Lettres
  • Mentions légales

© 2023 Communauté des communes des savanes, tous droits réservés - Site Internet réalisé par Côté Cube

Nous utilisons des cookies sur notre site Web pour vous offrir l'expérience la plus pertinente en mémorisant vos préférences et en répétant vos visites. En cliquant sur « Tout accepter », vous consentez à l'utilisation de TOUS les cookies. Cependant, vous pouvez visiter les « Paramètres des cookies » pour fournir un consentement contrôlé.

Accepter les cookies
Paramètres des cookies
Paramètres de la boîte à cookies Gérer les cookies
Paramètres de la boîte à cookies Gérer les cookies

Paramètres des cookies

Déterminez quels cookies vous voulez autoriser.

Vous pouvez modifier ces paramètres à tout moment. Toutefois, cela pourrait avoir des conséquence et certaines fonctionnalités du site ne seraient plus disponibles. Pour plus d'informations quant à la suppression des cookies, veuillez consulter la fonction d'aide de votre navigateur.

Avec le curseur, vous pouvez activer ou désactiver différents types de cookies :

 

 

  • Block all
  • Essential
  • Functionality
  • Analytics
  • Advertising

Ce site va :

  • Essentiel : Enregistrer vos paramètres concernant la politique d'utilisation des cookie
  • Essentiel : Enregistrer vos cookies de sessions
  • Essentiel : Enregistrer les informations que vous avez saisis dans un formulaire
  • Essentiel : Enregistrer l’historique des connexion à connecté à votre compte utilisateur
  • Essentiel : Gardez une trace de ce que vous saisissez dans le panier
  • Essentiel : Authentifier que vous êtes connecté à votre compte utilisateur

Ce site ne vas pas :

  • Fonctionnalité : Se souvenir des paramètres des médias et réseaux sociaux
  • Fonctionnalité : Se souvenir de la région et du pays sélectionnés
  • Analyse : Gardez la trace de vos pages visitées et de l'interaction réalisée
  • Analyse : Gardez une trace de votre emplacement et de votre région en fonction de votre numéro IP
  • Analyse : Gardez une trace du temps passé sur chaque page
  • Analyse : Augmenter la qualité des données des fonctions statistiques
  • Publicité : Adaptez l'information et la publicité à vos intérêts en fonction, par exemple, du contenu que vous avez visité auparavant. (Actuellement, nous n'utilisons pas de ciblage ou de cookies de ciblage)
  • Publicité : Recueillir des informations personnelles identifiables telles que le nom et l'emplacement

Ce site va :

  • Essentiel : Enregistrer vos paramètres concernant la politique d'utilisation des cookie
  • Essentiel : Enregistrer vos cookies de sessions
  • Essentiel : Enregistrer les informations que vous avez saisis dans un formulaire
  • Essentiel : Enregistrer l’historique des connexion à connecté à votre compte utilisateur
  • Essentiel : Gardez une trace de ce que vous saisissez dans le panier
  • Essentiel : Authentifier que vous êtes connecté à votre compte utilisateur
  • Fonctionnalité : Se souvenir des paramètres des médias et réseaux sociaux
  • Fonctionnalité : Se souvenir de la région et du pays sélectionnés

Ce site ne vas pas :

  • Analyse : Gardez la trace de vos pages visitées et de l'interaction réalisée
  • Analyse : Gardez une trace de votre emplacement et de votre région en fonction de votre numéro IP
  • Analyse : Gardez une trace du temps passé sur chaque page
  • Analyse : Augmenter la qualité des données des fonctions statistiques
  • Publicité : Adaptez l'information et la publicité à vos intérêts en fonction, par exemple, du contenu que vous avez visité auparavant. (Actuellement, nous n'utilisons pas de ciblage ou de cookies de ciblage)
  • Publicité : Recueillir des informations personnelles identifiables telles que le nom et l'emplacement

Ce site va :

  • Essentiel : Enregistrer vos paramètres concernant la politique d'utilisation des cookie
  • Essentiel : Enregistrer vos cookies de sessions
  • Essentiel : Enregistrer les informations que vous avez saisis dans un formulaire
  • Essentiel : Enregistrer l’historique des connexion à connecté à votre compte utilisateur
  • Essentiel : Gardez une trace de ce que vous saisissez dans le panier
  • Essentiel : Authentifier que vous êtes connecté à votre compte utilisateur
  • Fonctionnalité : Se souvenir des paramètres des médias et réseaux sociaux
  • Fonctionnalité : Se souvenir de la région et du pays sélectionnés
  • Analyse : Gardez la trace de vos pages visitées et de l'interaction réalisée
  • Analyse : Gardez une trace de votre emplacement et de votre région en fonction de votre numéro IP
  • Analyse : Gardez une trace du temps passé sur chaque page
  • Analyse : Augmenter la qualité des données des fonctions statistiques

Ce site ne vas pas :

  • Publicité : Adaptez l'information et la publicité à vos intérêts en fonction, par exemple, du contenu que vous avez visité auparavant. (Actuellement, nous n'utilisons pas de ciblage ou de cookies de ciblage)
  • Publicité : Recueillir des informations personnelles identifiables telles que le nom et l'emplacement

Ce site va :

  • Essentiel : Enregistrer vos paramètres concernant la politique d'utilisation des cookie
  • Essentiel : Enregistrer vos cookies de sessions
  • Essentiel : Enregistrer les informations que vous avez saisis dans un formulaire
  • Essentiel : Enregistrer l’historique des connexion à connecté à votre compte utilisateur
  • Essentiel : Gardez une trace de ce que vous saisissez dans le panier
  • Essentiel : Authentifier que vous êtes connecté à votre compte utilisateur
  • Fonctionnalité : Se souvenir des paramètres des médias et réseaux sociaux
  • Fonctionnalité : Se souvenir de la région et du pays sélectionnés
  • Analyse : Gardez la trace de vos pages visitées et de l'interaction réalisée
  • Analyse : Gardez une trace de votre emplacement et de votre région en fonction de votre numéro IP
  • Analyse : Gardez une trace du temps passé sur chaque page
  • Analyse : Augmenter la qualité des données des fonctions statistiques
  • Publicité : Adaptez l'information et la publicité à vos intérêts en fonction, par exemple, du contenu que vous avez visité auparavant. (Actuellement, nous n'utilisons pas de ciblage ou de cookies de ciblage)
  • Publicité : Recueillir des informations personnelles identifiables telles que le nom et l'emplacement

Ce site ne vas pas :

  • Mémoriser vos identifiants
Sauvegarder et fermer