ïles du Salut

Accueil > LA CCDS > Délibérations du Conseil Communautaire > Délibérations du Conseil Communautaire du 25 Février 2014

Délibérations du Conseil Communautaire du 25 Février 2014

DELIB 6 AVENANT MARCHE MO ISDND PARIACABO

 

DELIB 7 SCHEMA DIRECTEUR INTERCOM.GESTION DECHETS

 

DELIB 8 PARTENARIAT CACL DECHETS ISDN PARIACABO

 

DELIB 9 VALIDATION PROJET DE FORMATION AVS

 

DELIB 10 VALIDATION DIAGNOSTIQ TERRIT ECO CCDS

 

DELIB 11CONVENTION SERVICES COMMUNS CCDS CIAS

 

DELIB 12 MISE A DISPO DGS CCDS AUPRES CIAS

 

DELIB 13 CONSULTATION SPANC

 

DELIB 14 DEF INTERET COMMUNAUTAIRE

 

DELIB 14 SUITE

 

DELIB 15 MODIF DELIB 2 CC 2014

 

DELIB 16 PARTENARIAT ADEME CAMPAGNE CARACT. DECHETS

Paramètres des cookies

Déterminez quels cookies vous voulez autoriser.

Vous pouvez modifier ces paramètres à tout moment. Toutefois, cela pourrait avoir des conséquence et certaines fonctionnalités du site ne seraient plus disponibles. Pour plus d'informations quant à la suppression des cookies, veuillez consulter la fonction d'aide de votre navigateur.

Avec le curseur, vous pouvez activer ou désactiver différents types de cookies :

 

 

Ce site va :

  • Essentiel : Enregistrer vos paramètres concernant la politique d'utilisation des cookie
  • Essentiel : Enregistrer vos cookies de sessions
  • Essentiel : Enregistrer les informations que vous avez saisis dans un formulaire
  • Essentiel : Enregistrer l’historique des connexion à connecté à votre compte utilisateur
  • Essentiel : Gardez une trace de ce que vous saisissez dans le panier
  • Essentiel : Authentifier que vous êtes connecté à votre compte utilisateur

Ce site ne vas pas :

  • Fonctionnalité : Se souvenir des paramètres des médias et réseaux sociaux
  • Fonctionnalité : Se souvenir de la région et du pays sélectionnés
  • Analyse : Gardez la trace de vos pages visitées et de l'interaction réalisée
  • Analyse : Gardez une trace de votre emplacement et de votre région en fonction de votre numéro IP
  • Analyse : Gardez une trace du temps passé sur chaque page
  • Analyse : Augmenter la qualité des données des fonctions statistiques
  • Publicité : Adaptez l'information et la publicité à vos intérêts en fonction, par exemple, du contenu que vous avez visité auparavant. (Actuellement, nous n'utilisons pas de ciblage ou de cookies de ciblage)
  • Publicité : Recueillir des informations personnelles identifiables telles que le nom et l'emplacement

Ce site va :

  • Essentiel : Enregistrer vos paramètres concernant la politique d'utilisation des cookie
  • Essentiel : Enregistrer vos cookies de sessions
  • Essentiel : Enregistrer les informations que vous avez saisis dans un formulaire
  • Essentiel : Enregistrer l’historique des connexion à connecté à votre compte utilisateur
  • Essentiel : Gardez une trace de ce que vous saisissez dans le panier
  • Essentiel : Authentifier que vous êtes connecté à votre compte utilisateur
  • Fonctionnalité : Se souvenir des paramètres des médias et réseaux sociaux
  • Fonctionnalité : Se souvenir de la région et du pays sélectionnés

Ce site ne vas pas :

  • Analyse : Gardez la trace de vos pages visitées et de l'interaction réalisée
  • Analyse : Gardez une trace de votre emplacement et de votre région en fonction de votre numéro IP
  • Analyse : Gardez une trace du temps passé sur chaque page
  • Analyse : Augmenter la qualité des données des fonctions statistiques
  • Publicité : Adaptez l'information et la publicité à vos intérêts en fonction, par exemple, du contenu que vous avez visité auparavant. (Actuellement, nous n'utilisons pas de ciblage ou de cookies de ciblage)
  • Publicité : Recueillir des informations personnelles identifiables telles que le nom et l'emplacement

Ce site va :

  • Essentiel : Enregistrer vos paramètres concernant la politique d'utilisation des cookie
  • Essentiel : Enregistrer vos cookies de sessions
  • Essentiel : Enregistrer les informations que vous avez saisis dans un formulaire
  • Essentiel : Enregistrer l’historique des connexion à connecté à votre compte utilisateur
  • Essentiel : Gardez une trace de ce que vous saisissez dans le panier
  • Essentiel : Authentifier que vous êtes connecté à votre compte utilisateur
  • Fonctionnalité : Se souvenir des paramètres des médias et réseaux sociaux
  • Fonctionnalité : Se souvenir de la région et du pays sélectionnés
  • Analyse : Gardez la trace de vos pages visitées et de l'interaction réalisée
  • Analyse : Gardez une trace de votre emplacement et de votre région en fonction de votre numéro IP
  • Analyse : Gardez une trace du temps passé sur chaque page
  • Analyse : Augmenter la qualité des données des fonctions statistiques

Ce site ne vas pas :

  • Publicité : Adaptez l'information et la publicité à vos intérêts en fonction, par exemple, du contenu que vous avez visité auparavant. (Actuellement, nous n'utilisons pas de ciblage ou de cookies de ciblage)
  • Publicité : Recueillir des informations personnelles identifiables telles que le nom et l'emplacement

Ce site va :

  • Essentiel : Enregistrer vos paramètres concernant la politique d'utilisation des cookie
  • Essentiel : Enregistrer vos cookies de sessions
  • Essentiel : Enregistrer les informations que vous avez saisis dans un formulaire
  • Essentiel : Enregistrer l’historique des connexion à connecté à votre compte utilisateur
  • Essentiel : Gardez une trace de ce que vous saisissez dans le panier
  • Essentiel : Authentifier que vous êtes connecté à votre compte utilisateur
  • Fonctionnalité : Se souvenir des paramètres des médias et réseaux sociaux
  • Fonctionnalité : Se souvenir de la région et du pays sélectionnés
  • Analyse : Gardez la trace de vos pages visitées et de l'interaction réalisée
  • Analyse : Gardez une trace de votre emplacement et de votre région en fonction de votre numéro IP
  • Analyse : Gardez une trace du temps passé sur chaque page
  • Analyse : Augmenter la qualité des données des fonctions statistiques
  • Publicité : Adaptez l'information et la publicité à vos intérêts en fonction, par exemple, du contenu que vous avez visité auparavant. (Actuellement, nous n'utilisons pas de ciblage ou de cookies de ciblage)
  • Publicité : Recueillir des informations personnelles identifiables telles que le nom et l'emplacement

Ce site ne vas pas :

  • Mémoriser vos identifiants
Sauvegarder et fermer