ïles du Salut

Accueil > LA CCDS > Délibérations du Conseil Communautaire > Délibérations du Conseil Communautaire du 23 Juillet 2015

Délibérations du Conseil Communautaire du 23 Juillet 2015

Délib 40 CONVENTION PLURI ADEME EPCI

 

Délib 41 CREATION SPANC

 

Délib 42 ATT MARCHE COLL EVAC DECH VERTS IRACOUBO

 

Délib 42 BIS ATT MARCHE COLL EVAC DECH VERTS IRACOUBO

 

Délib 43 TRANSF DECH CCDS MARINGOUINS

 

Délib 44 MISE EN PLACE CONTRAT TERRITORIAL 2015

 

Délib 45 MISE EN PLACE CONTRAT DE VILLE 2015 2020

Paramètres des cookies

Déterminez quels cookies vous voulez autoriser.

Vous pouvez modifier ces paramètres à tout moment. Toutefois, cela pourrait avoir des conséquence et certaines fonctionnalités du site ne seraient plus disponibles. Pour plus d'informations quant à la suppression des cookies, veuillez consulter la fonction d'aide de votre navigateur.

Avec le curseur, vous pouvez activer ou désactiver différents types de cookies :

 

 

Ce site va :

  • Essentiel : Enregistrer vos paramètres concernant la politique d'utilisation des cookie
  • Essentiel : Enregistrer vos cookies de sessions
  • Essentiel : Enregistrer les informations que vous avez saisis dans un formulaire
  • Essentiel : Enregistrer l’historique des connexion à connecté à votre compte utilisateur
  • Essentiel : Gardez une trace de ce que vous saisissez dans le panier
  • Essentiel : Authentifier que vous êtes connecté à votre compte utilisateur

Ce site ne vas pas :

  • Fonctionnalité : Se souvenir des paramètres des médias et réseaux sociaux
  • Fonctionnalité : Se souvenir de la région et du pays sélectionnés
  • Analyse : Gardez la trace de vos pages visitées et de l'interaction réalisée
  • Analyse : Gardez une trace de votre emplacement et de votre région en fonction de votre numéro IP
  • Analyse : Gardez une trace du temps passé sur chaque page
  • Analyse : Augmenter la qualité des données des fonctions statistiques
  • Publicité : Adaptez l'information et la publicité à vos intérêts en fonction, par exemple, du contenu que vous avez visité auparavant. (Actuellement, nous n'utilisons pas de ciblage ou de cookies de ciblage)
  • Publicité : Recueillir des informations personnelles identifiables telles que le nom et l'emplacement

Ce site va :

  • Essentiel : Enregistrer vos paramètres concernant la politique d'utilisation des cookie
  • Essentiel : Enregistrer vos cookies de sessions
  • Essentiel : Enregistrer les informations que vous avez saisis dans un formulaire
  • Essentiel : Enregistrer l’historique des connexion à connecté à votre compte utilisateur
  • Essentiel : Gardez une trace de ce que vous saisissez dans le panier
  • Essentiel : Authentifier que vous êtes connecté à votre compte utilisateur
  • Fonctionnalité : Se souvenir des paramètres des médias et réseaux sociaux
  • Fonctionnalité : Se souvenir de la région et du pays sélectionnés

Ce site ne vas pas :

  • Analyse : Gardez la trace de vos pages visitées et de l'interaction réalisée
  • Analyse : Gardez une trace de votre emplacement et de votre région en fonction de votre numéro IP
  • Analyse : Gardez une trace du temps passé sur chaque page
  • Analyse : Augmenter la qualité des données des fonctions statistiques
  • Publicité : Adaptez l'information et la publicité à vos intérêts en fonction, par exemple, du contenu que vous avez visité auparavant. (Actuellement, nous n'utilisons pas de ciblage ou de cookies de ciblage)
  • Publicité : Recueillir des informations personnelles identifiables telles que le nom et l'emplacement

Ce site va :

  • Essentiel : Enregistrer vos paramètres concernant la politique d'utilisation des cookie
  • Essentiel : Enregistrer vos cookies de sessions
  • Essentiel : Enregistrer les informations que vous avez saisis dans un formulaire
  • Essentiel : Enregistrer l’historique des connexion à connecté à votre compte utilisateur
  • Essentiel : Gardez une trace de ce que vous saisissez dans le panier
  • Essentiel : Authentifier que vous êtes connecté à votre compte utilisateur
  • Fonctionnalité : Se souvenir des paramètres des médias et réseaux sociaux
  • Fonctionnalité : Se souvenir de la région et du pays sélectionnés
  • Analyse : Gardez la trace de vos pages visitées et de l'interaction réalisée
  • Analyse : Gardez une trace de votre emplacement et de votre région en fonction de votre numéro IP
  • Analyse : Gardez une trace du temps passé sur chaque page
  • Analyse : Augmenter la qualité des données des fonctions statistiques

Ce site ne vas pas :

  • Publicité : Adaptez l'information et la publicité à vos intérêts en fonction, par exemple, du contenu que vous avez visité auparavant. (Actuellement, nous n'utilisons pas de ciblage ou de cookies de ciblage)
  • Publicité : Recueillir des informations personnelles identifiables telles que le nom et l'emplacement

Ce site va :

  • Essentiel : Enregistrer vos paramètres concernant la politique d'utilisation des cookie
  • Essentiel : Enregistrer vos cookies de sessions
  • Essentiel : Enregistrer les informations que vous avez saisis dans un formulaire
  • Essentiel : Enregistrer l’historique des connexion à connecté à votre compte utilisateur
  • Essentiel : Gardez une trace de ce que vous saisissez dans le panier
  • Essentiel : Authentifier que vous êtes connecté à votre compte utilisateur
  • Fonctionnalité : Se souvenir des paramètres des médias et réseaux sociaux
  • Fonctionnalité : Se souvenir de la région et du pays sélectionnés
  • Analyse : Gardez la trace de vos pages visitées et de l'interaction réalisée
  • Analyse : Gardez une trace de votre emplacement et de votre région en fonction de votre numéro IP
  • Analyse : Gardez une trace du temps passé sur chaque page
  • Analyse : Augmenter la qualité des données des fonctions statistiques
  • Publicité : Adaptez l'information et la publicité à vos intérêts en fonction, par exemple, du contenu que vous avez visité auparavant. (Actuellement, nous n'utilisons pas de ciblage ou de cookies de ciblage)
  • Publicité : Recueillir des informations personnelles identifiables telles que le nom et l'emplacement

Ce site ne vas pas :

  • Mémoriser vos identifiants
Sauvegarder et fermer