ïles du Salut

Accueil > LA CCDS > Délibérations du Conseil Communautaire > Délibérations du Conseil communautaire du 10 Mars 2015

Délibérations du Conseil communautaire du 10 Mars 2015

Délib 1 ‘AVENANT 1 MARCHE 03.S.CCDS.2014 MAPA

 

Délib 1 BIS ANNULE ET REMPLACE

 

Délib 2 ACCORD D’INDEMNISATION

 

Délib 3 VALIDATION DES ORIENTATIONS

 

Délib 4 PLAN DE FINANCEMENT GESTION DECHETS

 

Délib 5 ADHESION CNAS

 

Délib 6 EVALUATION DES CHARGES TRSFEREES

 

Délib 7 DELEGATION DE POUVOIR

 

Délib 8 MODIF TABLEAU EFFECTIFS CCDS

 

Délib 9 CREATION DE BUDGET ANNEXE AMD

 

Délib 10 PRISE EN CHARGE FRAIS HONORAIRES

 

Délib 11 MODIF DELIB 49 CC 2014

 

Délib 12 MODIF DELIB 86 CC 2014

 

Délib 13 CONVENTION COMITE CARNAVAL.

 

Délib 14 SUBVENTION OT KOUROU

 

Délib 15 CONVENTION IRACOUBO PARADE

 

Délib 16 DOB CCDS 2015

Paramètres des cookies

Déterminez quels cookies vous voulez autoriser.

Vous pouvez modifier ces paramètres à tout moment. Toutefois, cela pourrait avoir des conséquence et certaines fonctionnalités du site ne seraient plus disponibles. Pour plus d'informations quant à la suppression des cookies, veuillez consulter la fonction d'aide de votre navigateur.

Avec le curseur, vous pouvez activer ou désactiver différents types de cookies :

 

 

Ce site va :

  • Essentiel : Enregistrer vos paramètres concernant la politique d'utilisation des cookie
  • Essentiel : Enregistrer vos cookies de sessions
  • Essentiel : Enregistrer les informations que vous avez saisis dans un formulaire
  • Essentiel : Enregistrer l’historique des connexion à connecté à votre compte utilisateur
  • Essentiel : Gardez une trace de ce que vous saisissez dans le panier
  • Essentiel : Authentifier que vous êtes connecté à votre compte utilisateur

Ce site ne vas pas :

  • Fonctionnalité : Se souvenir des paramètres des médias et réseaux sociaux
  • Fonctionnalité : Se souvenir de la région et du pays sélectionnés
  • Analyse : Gardez la trace de vos pages visitées et de l'interaction réalisée
  • Analyse : Gardez une trace de votre emplacement et de votre région en fonction de votre numéro IP
  • Analyse : Gardez une trace du temps passé sur chaque page
  • Analyse : Augmenter la qualité des données des fonctions statistiques
  • Publicité : Adaptez l'information et la publicité à vos intérêts en fonction, par exemple, du contenu que vous avez visité auparavant. (Actuellement, nous n'utilisons pas de ciblage ou de cookies de ciblage)
  • Publicité : Recueillir des informations personnelles identifiables telles que le nom et l'emplacement

Ce site va :

  • Essentiel : Enregistrer vos paramètres concernant la politique d'utilisation des cookie
  • Essentiel : Enregistrer vos cookies de sessions
  • Essentiel : Enregistrer les informations que vous avez saisis dans un formulaire
  • Essentiel : Enregistrer l’historique des connexion à connecté à votre compte utilisateur
  • Essentiel : Gardez une trace de ce que vous saisissez dans le panier
  • Essentiel : Authentifier que vous êtes connecté à votre compte utilisateur
  • Fonctionnalité : Se souvenir des paramètres des médias et réseaux sociaux
  • Fonctionnalité : Se souvenir de la région et du pays sélectionnés

Ce site ne vas pas :

  • Analyse : Gardez la trace de vos pages visitées et de l'interaction réalisée
  • Analyse : Gardez une trace de votre emplacement et de votre région en fonction de votre numéro IP
  • Analyse : Gardez une trace du temps passé sur chaque page
  • Analyse : Augmenter la qualité des données des fonctions statistiques
  • Publicité : Adaptez l'information et la publicité à vos intérêts en fonction, par exemple, du contenu que vous avez visité auparavant. (Actuellement, nous n'utilisons pas de ciblage ou de cookies de ciblage)
  • Publicité : Recueillir des informations personnelles identifiables telles que le nom et l'emplacement

Ce site va :

  • Essentiel : Enregistrer vos paramètres concernant la politique d'utilisation des cookie
  • Essentiel : Enregistrer vos cookies de sessions
  • Essentiel : Enregistrer les informations que vous avez saisis dans un formulaire
  • Essentiel : Enregistrer l’historique des connexion à connecté à votre compte utilisateur
  • Essentiel : Gardez une trace de ce que vous saisissez dans le panier
  • Essentiel : Authentifier que vous êtes connecté à votre compte utilisateur
  • Fonctionnalité : Se souvenir des paramètres des médias et réseaux sociaux
  • Fonctionnalité : Se souvenir de la région et du pays sélectionnés
  • Analyse : Gardez la trace de vos pages visitées et de l'interaction réalisée
  • Analyse : Gardez une trace de votre emplacement et de votre région en fonction de votre numéro IP
  • Analyse : Gardez une trace du temps passé sur chaque page
  • Analyse : Augmenter la qualité des données des fonctions statistiques

Ce site ne vas pas :

  • Publicité : Adaptez l'information et la publicité à vos intérêts en fonction, par exemple, du contenu que vous avez visité auparavant. (Actuellement, nous n'utilisons pas de ciblage ou de cookies de ciblage)
  • Publicité : Recueillir des informations personnelles identifiables telles que le nom et l'emplacement

Ce site va :

  • Essentiel : Enregistrer vos paramètres concernant la politique d'utilisation des cookie
  • Essentiel : Enregistrer vos cookies de sessions
  • Essentiel : Enregistrer les informations que vous avez saisis dans un formulaire
  • Essentiel : Enregistrer l’historique des connexion à connecté à votre compte utilisateur
  • Essentiel : Gardez une trace de ce que vous saisissez dans le panier
  • Essentiel : Authentifier que vous êtes connecté à votre compte utilisateur
  • Fonctionnalité : Se souvenir des paramètres des médias et réseaux sociaux
  • Fonctionnalité : Se souvenir de la région et du pays sélectionnés
  • Analyse : Gardez la trace de vos pages visitées et de l'interaction réalisée
  • Analyse : Gardez une trace de votre emplacement et de votre région en fonction de votre numéro IP
  • Analyse : Gardez une trace du temps passé sur chaque page
  • Analyse : Augmenter la qualité des données des fonctions statistiques
  • Publicité : Adaptez l'information et la publicité à vos intérêts en fonction, par exemple, du contenu que vous avez visité auparavant. (Actuellement, nous n'utilisons pas de ciblage ou de cookies de ciblage)
  • Publicité : Recueillir des informations personnelles identifiables telles que le nom et l'emplacement

Ce site ne vas pas :

  • Mémoriser vos identifiants
Sauvegarder et fermer