Communauté de Communes des Savanes
  • Accueil
  • Actualités
  • Espace téléchargements
  • Marchés publics
  • Contact
  • Accueil
    • Accueil
    • Actualités
    • Évènements
  • ENVIRONNEMENT ET DÉCHETS
    • Développement durable
    • Plan Vélo
    • Brigade Environnement
    • Développement Économique
    • Leader
    • Gal
    • Territoire d’Industrie
    • Eau et Assainissement
    • Assainissement non Collectif
    • Gemapi
    • GESTION DES DÉCHETS
    • - COLLECTES
    • Déchets Verts et Emcombrants (DVE)
    • Ordures Ménagères (DMA)
    • GESTION DES POUBELLES
    • Poubelle
    • - COMPOSTAGE
    • Domestique
    • Partagé (Collectif)
    • - LE TRI
    • Bornes d’Apport Volontaire
    • Déchèteries
    • REDEVANCE SPÉCIALE
  • Communauté
    • Communauté
    • Composition du Conseil Communautaire
    • Délibérations du Bureau Communautaire
    • Délibérations du Conseil Communautaire
    • Organigramme de la CCDS
    • Marchés publics
    • Offres d’emploi
    • Les communes
  • Économie
    • Économie
    • GAL des Savanes
    • Aides et subventions
  • Vie pratique
    • Vie pratique
    • Habitat
    • Sport et culture
  • SANTÉ
    • Contrat Local de Santé (CLS)
    • I. Qu’est-ce le Contrat Local de Santé (CLS) ?
    • II. Les Grands Axes du Contrat Local de Santé
  • CIASS
    • Présentation
    • Délibérations du CIASS
  • OTIS

CCDS KOUROU

Accueil > LA CCDS > Délibérations du Conseil Communautaire > Délibérations du Conseil communautaire du 10 Mars 2015

Délibérations du Conseil communautaire du 10 Mars 2015

Délib 1 ‘AVENANT 1 MARCHE 03.S.CCDS.2014 MAPA

 

Délib 1 BIS ANNULE ET REMPLACE

 

Délib 2 ACCORD D’INDEMNISATION

 

Délib 3 VALIDATION DES ORIENTATIONS

 

Délib 4 PLAN DE FINANCEMENT GESTION DECHETS

 

Délib 5 ADHESION CNAS

 

Délib 6 EVALUATION DES CHARGES TRSFEREES

 

Délib 7 DELEGATION DE POUVOIR

 

Délib 8 MODIF TABLEAU EFFECTIFS CCDS

 

Délib 9 CREATION DE BUDGET ANNEXE AMD

 

Délib 10 PRISE EN CHARGE FRAIS HONORAIRES

 

Délib 11 MODIF DELIB 49 CC 2014

 

Délib 12 MODIF DELIB 86 CC 2014

 

Délib 13 CONVENTION COMITE CARNAVAL.

 

Délib 14 SUBVENTION OT KOUROU

 

Délib 15 CONVENTION IRACOUBO PARADE

 

Délib 16 DOB CCDS 2015

Communauté de Communes des Savanes
Communauté de Communes des Savanes
1 rue Raymond Cresson, 97310 KOUROU

Tél : 05 94 22 00 17

email : info@ccdsguyane.fr

  • Boîte Aux Lettres
  • Mentions légales

© 2025 Communauté des communes des savanes, tous droits réservés - Site Internet réalisé par Côté Cube